Procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration du 04.12.2012
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
5 résultats pour la valeur "04/12/2012" du filtre Date de séance
portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise Grand'Rue à ASPACH LE HAUT (68700).
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation permanente de circuler à pied aux agents de la direction des routes et des transports sur la section de la RD 430 classée "Route Express".
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres de la Commission de Sélection d'Appel à Projet (CSAP) social ou médico-social de compétence Conseil Général du Haut-Rhin.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin